Généralités

Le système de forfaits ambulatoires regroupe toutes les prestations d'une journée d'opération en forfaits.

Le système de forfaits ambulatoires se concentre sur les prestations fournies dans des infrastructures nécessitant des ressources importantes (p. ex. salle d'opération). 

Un forfait ambulatoire inclut toutes les prestations d’une journée d’intervention. Les premiers entretiens et les traitements postopératoires effectués un autre jour que celui de l’intervention continuent d’être facturés au tarif à la prestations.

Le système de forfaits ambulatoires se base sur des données réelles de coûts et de prestations ambulatoires fournies par les hôpitaux et liées à des cas. Il se base donc aussi sur le TARMED. Les cas de patients ont été classés par groupes de cas aussi homogènes que possible sur la base de différentes caractéristiques.

Les forfaits reprennent les prestations d’une seule et même journée

Toutes les prestations d’une journée sont incluses dans un forfait ambulatoire. Les premiers entretiens et les traitements postopératoires effectués un autre jour que celui de l’intervention continuent d’être facturés au tarif à la prestation.

Chapitres

Les forfaits ambulatoires sont répartis en 19 chapitres :

Cap00   Prae-Cap
Cap01 Système nerveux
Cap02 Œil
Cap03 Oreille, nez, bouche et gorge
Cap04 Organes respiratoires
Cap05 Système circulatoire
Cap06 Organes digestifs
Cap07 Système hépatobiliaire et pancréas
Cap08 Système musculo-squelettique et tissu conjonctif
Cap09 Peau, tissu sous-cutané et sein
Cap10 Organes endocriniens
Cap11 Organes urinaires
Cap12 Organes génitaux masculins
Cap13 Organes génitaux féminins
Cap14 Grossesse et accouchement
Cap22 Brûlures
Cap23 Autre recours aux soins de santé
Cap90 Autres groupes de cas
Cap99 Forfaits en cas d’erreur

Logique de numérotation

La notation (Cxx.yy.s) du système de forfaits ambulatoires par patients indique le chapitre, le forfait et le niveau de ressources nécessaires :

Cxx = chapitre

yy = groupe de cas de base

s = ressources nécessaires, le suffixe « A » correspondant au niveau de ressources nécessaires le plus élevé. Les forfaits se terminant par « Z » ne présentent aucune différenciation.

Exemple :

C05.01.A -C sont des forfaits pour l’implantation d’un stimulateur cardiaque, d’un cardioverteur, d’un DAI, ou le changement de pile / la révision de ces systèmes, le forfait C05.01A. étant celui qui nécessite le plus de ressources (4 522,16 PT). Le forfait C05.01C est celui qui en nécessite le moins dans ce groupe (2 982,73 PT).


Dernière mise à jour le 17.01.2025

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