Le système de forfaits ambulatoires se concentre sur les prestations fournies dans des infrastructures nécessitant des ressources importantes (p. ex. salle d'opération).
Un forfait ambulatoire inclut toutes les prestations d’une journée d’intervention. Les premiers entretiens et les traitements postopératoires effectués un autre jour que celui de l’intervention continuent d’être facturés au tarif à la prestations.
Le système de forfaits ambulatoires se base sur des données réelles de coûts et de prestations ambulatoires fournies par les hôpitaux et liées à des cas. Il se base donc aussi sur le TARMED. Les cas de patients ont été classés par groupes de cas aussi homogènes que possible sur la base de différentes caractéristiques.
Toutes les prestations d’une journée sont incluses dans un forfait ambulatoire. Les premiers entretiens et les traitements postopératoires effectués un autre jour que celui de l’intervention continuent d’être facturés au tarif à la prestation.
Les forfaits ambulatoires sont répartis en 19 chapitres :
Cap00 | Prae-Cap |
Cap01 | Système nerveux |
Cap02 | Œil |
Cap03 | Oreille, nez, bouche et gorge |
Cap04 | Organes respiratoires |
Cap05 | Système circulatoire |
Cap06 | Organes digestifs |
Cap07 | Système hépatobiliaire et pancréas |
Cap08 | Système musculo-squelettique et tissu conjonctif |
Cap09 | Peau, tissu sous-cutané et sein |
Cap10 | Organes endocriniens |
Cap11 | Organes urinaires |
Cap12 | Organes génitaux masculins |
Cap13 | Organes génitaux féminins |
Cap14 | Grossesse et accouchement |
Cap22 | Brûlures |
Cap23 | Autre recours aux soins de santé |
Cap90 | Autres groupes de cas |
Cap99 | Forfaits en cas d’erreur |
La notation (Cxx.yy.s) du système de forfaits ambulatoires par patients indique le chapitre, le forfait et le niveau de ressources nécessaires :
Cxx = chapitre
yy = groupe de cas de base
s = ressources nécessaires, le suffixe « A » correspondant au niveau de ressources nécessaires le plus élevé. Les forfaits se terminant par « Z » ne présentent aucune différenciation.
Exemple :
C05.01.A -C sont des forfaits pour l’implantation d’un stimulateur cardiaque, d’un cardioverteur, d’un DAI, ou le changement de pile / la révision de ces systèmes, le forfait C05.01A. étant celui qui nécessite le plus de ressources (4 522,16 PT). Le forfait C05.01C est celui qui en nécessite le moins dans ce groupe (2 982,73 PT).
Dernière mise à jour le
17.01.2025
FMH
Divison Médecine et tarifs ambulatoires
Baslerstrasse 47
4600 Olten
Tél. 031 359 12 30
tarife.ambulant