| Document | Description succincte |
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Navigateur tarifaire et instruments de simulation |
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Navigateur tarifaire avec miroir des données et manuel de définition |
Navigateur tarifaire pour le TARDOC et les Forfaits ambulatoires, y compris le manuel de définition et le miroir des données. |
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TARDOC |
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Fichier Access lisible par machine de la structure tarifaire à la prestation TARDOC. |
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Fichier Excel du tarif à la prestation TARDOC. |
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T1.1 Limite maximale des points tarifaires de la part médicale du TARDOC facturables par jour ouvrable (Actuellement disponible uniquement en allemand) |
Le document décrit la mise en œuvre d’une limite maximale AL pour les prestations médicales dans le TARDOC. |
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T1 Rapport d’avancement sur le TARDOC (Actuellement disponible uniquement en allemand) |
Le document décrit le développement et les principales adaptations de la structure tarifaire TARDOC de la version 1.4c à la version 1.5. |
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B-T1-04 TARDOC 1.5 Positions tarifaires – mutation par rapport à la version 1.4c |
Le document contient les adaptations exactes par position tarifaire par rapport au TARDOC 1.4. |
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B-T1-03 TARDOC 1.5 Groupes de prestations – mutation par rapport à la version 1.4c |
Le document contient les adaptations exactes par groupe de prestations par rapport au TARDOC 1.4. |
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B-T1-02 TARDOC 1.5 Chapitres – mutation par rapport à la version 1.4c |
Le document contient les adaptations exactes par désignation de chapitre par rapport au TARDOC 1.4. |
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B-T1-01 TARDOC 1.5 RA, IG et IC – mutation par rapport à la version 1.4c |
Le document contient les adaptations exactes des règles d’application, des interprétations générales et des interprétations de chapitre par rapport au TARDOC 1.4. |
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Forfaits ambulatoires |
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Fichier Excel des Forfaits ambulatoires. |
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Spécification du groupeur des Forfaits ambulatoires 1.2 (Actuellement disponible uniquement en allemand) |
Manuel de définition lisible par machine pour les Forfaits ambulatoires 2027. |
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(Actuellement disponible uniquement en allemand) |
Le document décrit l’intégration de la protonthérapie et du télésuivi en cas d’insuffisance cardiaque. |
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P1 Rapport d’avancement sur les forfaits ambulatoires (Actuellement disponible uniquement en allemand) |
Le document décrit le développement des Forfaits ambulatoires 1.2, avec un accent sur les nouveaux groupes de cas, la pédiatrie, la pathologie et les adaptations par chapitre. |
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(Actuellement disponible uniquement en allemand) |
Le document présente la migration des Forfaits ambulatoires de la version 1.1c à la version 1.2 et compare les groupes de cas, y compris les désignations, les nombres de cas et les attributions. |
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Catalogue des prestations CPTMA |
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Catalogue des prestations relevant des tarifs médicaux ambulatoires v1.1 CPTMA |
Catalogue de toutes les positions CPTMA avec leur attribution tarifaire, soit au tarif à la prestation soit au forfait, ainsi que l’interprétation médicale. |
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Convention de structure tarifaire et annexes |
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Règle l’introduction et l’application des structures tarifaires TARDOC et Forfaits ambulatoires à partir de 2027 ainsi que les bases contractuelles centrales. |
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Décrit les adaptations du champ d’application entre le TARDOC et les Forfaits ambulatoires, notamment les déplacements de certains domaines de prestations. |
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L’annexe B règle les modalités d’application pour les traitements ambulatoires, notamment les contacts avec les patients, les séances et l’attribution au tarif à la prestation ou au tarif forfaitaire. |
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Règle les modalités d’application et de facturation complémentaires pour le télésuivi en cas d’insuffisance cardiaque chronique. |
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Annexe B Complément 2 : Irradiation thérapeutique par faisceau de protons |
Règle les modalités d’application et de facturation pour la protonthérapie dans le système tarifaire ambulatoire. |
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Règle temporairement la facturation des traitements combinés anticancéreux dans le cadre des Forfaits ambulatoires. |
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Annexe C Directives pour la saisie des prestations ambulatoires |
Définit les directives pour la saisie des prestations ambulatoires, y compris la saisie des diagnostics, l’application du CPTMA ainsi que les codes analogues et les codes de réserve. |
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Décrit le monitorage des tarifs médicaux ambulatoires, y compris la livraison des données, les indicateurs et les tâches du groupe d’experts. |
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Règle la neutralité dynamique des coûts, notamment les phases, les limites d’indice, les facteurs de compensation et les processus. |
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Règle les valeurs intrinsèques qualitatives et les autorisations de facturation, y compris les droits acquis, la gestion de la base de données et le reporting. |
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Règle la reconnaissance des unités fonctionnelles pour les fournisseurs de prestations autorisés à facturer, y compris les critères, la procédure et la vérification. |
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Règle la facturation et l’échange de données, les champs de données à transmettre ainsi que les modalités de paiement et de contestation. |
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Dernière mise à jour le
25.06.2026
FMH
Divison Médecine et tarifs ambulatoires
Baslerstrasse 47
4600 Olten
tarife.ambulant